Assemblée nationale · 17e législature · 9 097 scrutins publics

Les votes de Belkhir Belhaddad

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1. 18 Déc 2025 · n° 4912 L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 32 pour · 35 contre · 0 abst. Pour
2. 18 Déc 2025 · n° 4911 L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 34 pour · 33 contre · 0 abst. Pour
3. 18 Déc 2025 · n° 4908 L'article 29 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 59 pour · 0 contre · 0 abst. Pour
4. 18 Déc 2025 · n° 4907 L'article 28 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 53 pour · 7 contre · 0 abst. Pour
5. 18 Déc 2025 · n° 4906 L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 59 pour · 0 contre · 6 abst. Pour
6. 18 Déc 2025 · n° 4905 L'article 11 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 51 pour · 12 contre · 0 abst. Contre groupe : pour
7. 18 Déc 2025 · n° 4904 L'article 10 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 52 pour · 9 contre · 5 abst. Pour
8. 18 Déc 2025 · n° 4903 L'article 9 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 45 pour · 8 contre · 6 abst. Pour
9. 18 Déc 2025 · n° 4902 L'article 9 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 53 pour · 8 contre · 0 abst. Pour
10. 18 Déc 2025 · n° 4901 L'article 8 bis A du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 60 pour · 0 contre · 0 abst. Pour
11. 18 Déc 2025 · n° 4900 L'article 8 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 59 pour · 2 contre · 0 abst. Pour
12. 18 Déc 2025 · n° 4899 L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 19 pour · 32 contre · 9 abst. Contre groupe : abstention
13. 18 Déc 2025 · n° 4898 L'article 7 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 54 pour · 0 contre · 0 abst. Pour
14. 18 Déc 2025 · n° 4897 L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 25 pour · 35 contre · 0 abst. Pour
15. 18 Déc 2025 · n° 4896 L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 23 pour · 27 contre · 6 abst. Pour
16. 18 Déc 2025 · n° 4895 L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 23 pour · 22 contre · 6 abst. Contre
17. 18 Déc 2025 · n° 4894 L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 42 pour · 0 contre · 7 abst. Pour
18. 18 Déc 2025 · n° 4893 L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 43 pour · 0 contre · 4 abst. Pour
19. 18 Déc 2025 · n° 4892 L'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 54 pour · 0 contre · 0 abst. Pour
20. 18 Déc 2025 · n° 4891 L'article 5 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 47 pour · 0 contre · 7 abst. Abstention
21. 18 Déc 2025 · n° 4890 L'amendement n° 180 de M. Coulomme à l'article 5 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 12 pour · 34 contre · 9 abst. Contre
22. 18 Déc 2025 · n° 4889 L'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 28 pour · 28 contre · 0 abst. Pour
23. 18 Déc 2025 · n° 4888 L'article 4 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 47 pour · 7 contre · 0 abst. Pour
24. 18 Déc 2025 · n° 4887 L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 28 pour · 22 contre · 0 abst. Pour
25. 18 Déc 2025 · n° 4886 L'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 40 pour · 12 contre · 0 abst. Pour
26. 18 Déc 2025 · n° 4885 L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 15 pour · 32 contre · 6 abst. Pour
27. 18 Déc 2025 · n° 4884 L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 17 pour · 24 contre · 8 abst. Pour
28. 18 Déc 2025 · n° 4883 L'amendement n° 281 de M. Courbon après l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 20 pour · 26 contre · 3 abst. Pour
29. 18 Déc 2025 · n° 4882 L'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 37 pour · 13 contre · 0 abst. Pour
30. 18 Déc 2025 · n° 4881 L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 20 pour · 30 contre · 0 abst. Pour

Source : Assemblée nationale, open data, scrutins publics · fichier du 25 octobre 2026 · Licence Ouverte