Assemblée nationale · 17e législature · 9 097 scrutins publics

Les votes de Hubert Ott

1 757 scrutins où Hubert Ott figure dans le décompte. Retour à la fiche

Chercher un texte, un amendement, un dossier Chercher

1 757 résultats · page 20 sur 59

1. 18 Déc 2025 · n° 4912 L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 32 pour · 35 contre · 0 abst. Contre
2. 18 Déc 2025 · n° 4911 L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 34 pour · 33 contre · 0 abst. Contre
3. 18 Déc 2025 · n° 4910 L'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 30 pour · 32 contre · 0 abst. Contre
4. 18 Déc 2025 · n° 4909 L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 30 pour · 35 contre · 0 abst. Contre
5. 18 Déc 2025 · n° 4908 L'article 29 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 59 pour · 0 contre · 0 abst. Pour
6. 18 Déc 2025 · n° 4907 L'article 28 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 53 pour · 7 contre · 0 abst. Pour
7. 18 Déc 2025 · n° 4906 L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 59 pour · 0 contre · 6 abst. Pour
8. 18 Déc 2025 · n° 4905 L'article 11 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 51 pour · 12 contre · 0 abst. Pour
9. 18 Déc 2025 · n° 4904 L'article 10 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 52 pour · 9 contre · 5 abst. Pour
10. 18 Déc 2025 · n° 4903 L'article 9 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 45 pour · 8 contre · 6 abst. Pour
11. 18 Déc 2025 · n° 4902 L'article 9 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 53 pour · 8 contre · 0 abst. Pour
12. 18 Déc 2025 · n° 4901 L'article 8 bis A du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 60 pour · 0 contre · 0 abst. Pour
13. 18 Déc 2025 · n° 4900 L'article 8 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 59 pour · 2 contre · 0 abst. Pour
14. 18 Déc 2025 · n° 4899 L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 19 pour · 32 contre · 9 abst. Contre
15. 18 Déc 2025 · n° 4898 L'article 7 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 54 pour · 0 contre · 0 abst. Pour
16. 18 Déc 2025 · n° 4897 L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 25 pour · 35 contre · 0 abst. Contre
17. 18 Déc 2025 · n° 4896 L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 23 pour · 27 contre · 6 abst. Contre
18. 18 Déc 2025 · n° 4895 L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 23 pour · 22 contre · 6 abst. Pour groupe : contre
19. 18 Déc 2025 · n° 4894 L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 42 pour · 0 contre · 7 abst. Pour
20. 18 Déc 2025 · n° 4893 L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 43 pour · 0 contre · 4 abst. Pour
21. 18 Déc 2025 · n° 4892 L'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 54 pour · 0 contre · 0 abst. Pour
22. 18 Déc 2025 · n° 4891 L'article 5 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 47 pour · 0 contre · 7 abst. Pour
23. 18 Déc 2025 · n° 4890 L'amendement n° 180 de M. Coulomme à l'article 5 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 12 pour · 34 contre · 9 abst. Contre
24. 18 Déc 2025 · n° 4889 L'amendement n° 282 de M. Belhaddad après l'article 4 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 28 pour · 28 contre · 0 abst. Contre
25. 18 Déc 2025 · n° 4888 L'article 4 du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 47 pour · 7 contre · 0 abst. Pour
26. 18 Déc 2025 · n° 4887 L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 28 pour · 22 contre · 0 abst. Contre
27. 18 Déc 2025 · n° 4886 L'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 40 pour · 12 contre · 0 abst. Pour
28. 18 Déc 2025 · n° 4885 L'amendement n° 208 de M. Fégné à l'article 3 bis du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Rejeté 15 pour · 32 contre · 6 abst. Contre
29. 18 Déc 2025 · n° 4878 L'article 27 ter (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 44 pour · 10 contre · 0 abst. Pour
30. 18 Déc 2025 · n° 4877 L'article 27 bis (examen prioritaire) du projet de loi relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (première lecture). Adopté 44 pour · 10 contre · 0 abst. Pour

Source : Assemblée nationale, open data, scrutins publics · fichier du 25 octobre 2026 · Licence Ouverte