Assemblée nationale · 17e législature · 9 097 scrutins publics

Les votes de Denis Masséglia

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1 983 résultats · page 44 sur 67

1. 3 Nov 2025 · n° 3346 L'amendement n° 720 (rect.) de Mme Pirès Beaune après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 78 pour · 168 contre · 0 abst. Contre
2. 3 Nov 2025 · n° 3345 L'amendement n° 2897 de M. Le Coq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 52 pour · 166 contre · 9 abst. Contre
3. 3 Nov 2025 · n° 3344 L'amendement n° 2677 de M. Le Coq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 49 pour · 169 contre · 12 abst. Contre
4. 3 Nov 2025 · n° 3343 L'amendement n° 39 de Mme Roy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 81 pour · 64 contre · 8 abst. Contre
5. 3 Nov 2025 · n° 3342 L'amendement n° 3254 de M. Sansu après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 66 pour · 129 contre · 0 abst. Contre
6. 3 Nov 2025 · n° 3341 L'amendement n° 645 de Mme Pirès Beaune après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 71 pour · 125 contre · 8 abst. Contre
7. 3 Nov 2025 · n° 3340 L'amendement n° 150 de M. Pauget Beaune après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 7 pour · 191 contre · 3 abst. Contre
8. 3 Nov 2025 · n° 3339 L'amendement n° 3304 de Mme Pirès Beaune après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 69 pour · 130 contre · 8 abst. Contre
9. 3 Nov 2025 · n° 3338 L'amendement n° 1665 de M. Verny après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 14 pour · 193 contre · 0 abst. Contre
10. 3 Nov 2025 · n° 3337 L'amendement n° 589 de Mme Mercier après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 69 pour · 143 contre · 0 abst. Contre
11. 3 Nov 2025 · n° 3336 L'amendement n° 439 de Mme Arrighi après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 70 pour · 144 contre · 0 abst. Contre
12. 3 Nov 2025 · n° 3334 L'amendement n° 807 de M. Tanguy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 70 pour · 55 contre · 9 abst. Contre
13. 3 Nov 2025 · n° 3333 L'amendement n° 487 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 104 pour · 62 contre · 3 abst. Contre groupe : pour
14. 3 Nov 2025 · n° 3332 L'amendement n° 3134 de M. Midy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 113 pour · 51 contre · 0 abst. Pour
15. 3 Nov 2025 · n° 3331 L'amendement n° 1832 de M. Buisson après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 53 pour · 82 contre · 4 abst. Contre
16. 3 Nov 2025 · n° 3330 L'amendement n° 2935 de M. Verny après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 52 pour · 102 contre · 1 abst. Contre
17. 3 Nov 2025 · n° 3329 L'amendement n° 2940 de M. Verny après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 50 pour · 95 contre · 0 abst. Contre
18. 3 Nov 2025 · n° 3328 L'amendement n° 2061 de Mme Lejeune après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 54 pour · 107 contre · 3 abst. Contre
19. 3 Nov 2025 · n° 3327 L'amendement n° 377 de M. Le Fur après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 84 pour · 67 contre · 6 abst. Contre
20. 3 Nov 2025 · n° 3326 L'amendement n° 619 de M. Echaniz après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 36 pour · 90 contre · 31 abst. Contre
21. 3 Nov 2025 · n° 3325 L'amendement n° 2921 de M. Echaniz après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 137 pour · 3 contre · 0 abst. Pour
22. 3 Nov 2025 · n° 3324 L'amendement n° 376 de M. Le Fur après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 54 pour · 84 contre · 1 abst. Contre
23. 3 Nov 2025 · n° 3323 L'amendement n° 1549 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 52 pour · 83 contre · 1 abst. Contre
24. 3 Nov 2025 · n° 3322 L'amendement n° 1702 de M. Le Coq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 35 pour · 76 contre · 4 abst. Contre
25. 31 Oct 2025 · n° 3303 L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 171 pour · 228 contre · 4 abst. Contre
26. 31 Oct 2025 · n° 3302 Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 168 pour · 234 contre · 4 abst. Contre
27. 31 Oct 2025 · n° 3301 Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 113 pour · 236 contre · 55 abst. Contre
28. 31 Oct 2025 · n° 3300 L'amendement n° 2359 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 172 pour · 228 contre · 6 abst. Contre
29. 31 Oct 2025 · n° 3299 L'amendement n° 1 de Mme Sas après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 168 pour · 231 contre · 5 abst. Contre
30. 31 Oct 2025 · n° 3298 L'amendement n° 2558 (rect.) de M. Le Coq après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 106 pour · 235 contre · 61 abst. Contre

Source : Assemblée nationale, open data, scrutins publics · fichier du 26 octobre 2026 · Licence Ouverte