Assemblée nationale · 17e législature · 9 097 scrutins publics

Les votes de Bruno Clavet

1 428 scrutins où Bruno Clavet figure dans le décompte. Retour à la fiche

Chercher un texte, un amendement, un dossier Chercher

1 428 résultats · page 23 sur 48

1. 3 Nov 2025 · n° 3336 L'amendement n° 439 de Mme Arrighi après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 70 pour · 144 contre · 0 abst. Contre
2. 3 Nov 2025 · n° 3335 L'amendement n° 2815 de M. Arnaud Bonnet après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 61 pour · 100 contre · 0 abst. Contre
3. 3 Nov 2025 · n° 3334 L'amendement n° 807 de M. Tanguy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 70 pour · 55 contre · 9 abst. Pour
4. 3 Nov 2025 · n° 3333 L'amendement n° 487 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 104 pour · 62 contre · 3 abst. Pour
5. 3 Nov 2025 · n° 3332 L'amendement n° 3134 de M. Midy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 113 pour · 51 contre · 0 abst. Pour
6. 3 Nov 2025 · n° 3331 L'amendement n° 1832 de M. Buisson après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 53 pour · 82 contre · 4 abst. Pour
7. 3 Nov 2025 · n° 3330 L'amendement n° 2935 de M. Verny après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 52 pour · 102 contre · 1 abst. Pour
8. 3 Nov 2025 · n° 3329 L'amendement n° 2940 de M. Verny après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 50 pour · 95 contre · 0 abst. Pour
9. 3 Nov 2025 · n° 3328 L'amendement n° 2061 de Mme Lejeune après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 54 pour · 107 contre · 3 abst. Contre
10. 3 Nov 2025 · n° 3327 L'amendement n° 377 de M. Le Fur après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 84 pour · 67 contre · 6 abst. Pour
11. 3 Nov 2025 · n° 3326 L'amendement n° 619 de M. Echaniz après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 36 pour · 90 contre · 31 abst. Contre
12. 3 Nov 2025 · n° 3324 L'amendement n° 376 de M. Le Fur après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 54 pour · 84 contre · 1 abst. Pour
13. 3 Nov 2025 · n° 3323 L'amendement n° 1549 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 52 pour · 83 contre · 1 abst. Contre
14. 3 Nov 2025 · n° 3322 L'amendement n° 1702 de M. Le Coq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 35 pour · 76 contre · 4 abst. Contre
15. 31 Oct 2025 · n° 3314 L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 163 pour · 150 contre · 10 abst. Pour
16. 31 Oct 2025 · n° 3313 Le sous-amendement n° 3913 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 59 pour · 262 contre · 3 abst. Contre
17. 31 Oct 2025 · n° 3312 Le sous-amendement n° 3912 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 135 pour · 184 contre · 2 abst. Contre
18. 31 Oct 2025 · n° 3311 Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 206 pour · 99 contre · 19 abst. Pour
19. 31 Oct 2025 · n° 3310 Le sous-amendement n° 3911 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 123 pour · 201 contre · 2 abst. Contre
20. 31 Oct 2025 · n° 3309 Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 168 pour · 152 contre · 3 abst. Pour
21. 31 Oct 2025 · n° 3308 Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 115 pour · 143 contre · 64 abst. Pour
22. 31 Oct 2025 · n° 3307 Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 208 pour · 116 contre · 2 abst. Pour
23. 31 Oct 2025 · n° 3289 Le sous-amendement n° 3901 de M. Ray à l'amendement n° 3052 (rect.) de M. Juvin à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 210 pour · 186 contre · 3 abst. Pour
24. 31 Oct 2025 · n° 3288 L'amendement n° 3363 de M. Mattei à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 101 pour · 255 contre · 2 abst. Contre
25. 31 Oct 2025 · n° 3286 L'amendement n° 1430 de M. Coquerel à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 125 pour · 214 contre · 1 abst. Contre
26. 31 Oct 2025 · n° 3285 L'amendement n° 3248 de M. Sansu à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 126 pour · 210 contre · 2 abst. Contre
27. 31 Oct 2025 · n° 3284 L'amendement n° 124 de Mme Sas à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 127 pour · 212 contre · 2 abst. Contre
28. 31 Oct 2025 · n° 3283 L'amendement n° 3335 de M. Berger à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 110 pour · 236 contre · 5 abst. Pour
29. 31 Oct 2025 · n° 3282 L'amendement n° 1328 de M. de Courson à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 19 pour · 241 contre · 69 abst. Contre
30. 31 Oct 2025 · n° 3281 L'amendement n° 772 de Mme Pirès-Beaune à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 147 pour · 207 contre · 0 abst. Contre

Source : Assemblée nationale, open data, scrutins publics · fichier du 25 octobre 2026 · Licence Ouverte