Assemblée nationale · 17e législature · 9 097 scrutins publics
Les votes de Denis Masséglia
1 983 scrutins où Denis Masséglia figure dans le décompte. Retour à la fiche
1 983 résultats · page 66 sur 67
- 25 Oct 2024 · n° 86 L'amendement n° 1967 de M. Le Coq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 88 pour · 109 contre · 0 abst. Contre
- 25 Oct 2024 · n° 85 L'amendement n° 1933 de M. Tavel après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 86 pour · 109 contre · 0 abst. Contre
- 25 Oct 2024 · n° 84 L'amendement n° 745 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 87 pour · 100 contre · 0 abst. Contre
- 24 Oct 2024 · n° 83 L'amendement n° 1266 de Mme Sas après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 58 pour · 67 contre · 1 abst. Contre
- 24 Oct 2024 · n° 82 L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 101 pour · 87 contre · 1 abst. Contre groupe : pour
- 24 Oct 2024 · n° 81 L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 77 pour · 109 contre · 1 abst. Contre
- 24 Oct 2024 · n° 80 L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 77 pour · 124 contre · 1 abst. Contre
- 24 Oct 2024 · n° 79 L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 15 pour · 166 contre · 2 abst. Pour groupe : contre
- 24 Oct 2024 · n° 78 L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 110 pour · 65 contre · 2 abst. Contre groupe : pour
- 24 Oct 2024 · n° 77 L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 88 pour · 82 contre · 4 abst. Contre
- 24 Oct 2024 · n° 76 L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 22 pour · 143 contre · 5 abst. Pour
- 24 Oct 2024 · n° 75 Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 80 pour · 87 contre · 2 abst. Pour
- 24 Oct 2024 · n° 62 L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 92 pour · 83 contre · 2 abst. Abstention groupe : pour
- 24 Oct 2024 · n° 61 L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 80 pour · 128 contre · 1 abst. Contre
- 23 Oct 2024 · n° 52 L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 96 pour · 48 contre · 11 abst. Contre
- 23 Oct 2024 · n° 51 L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 90 pour · 130 contre · 2 abst. Contre
- 23 Oct 2024 · n° 50 L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 108 pour · 129 contre · 1 abst. Contre
- 23 Oct 2024 · n° 49 L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 234 pour · 40 contre · 1 abst. Contre
- 23 Oct 2024 · n° 48 L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 116 pour · 151 contre · 2 abst. Contre
- 23 Oct 2024 · n° 47 L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 119 pour · 144 contre · 3 abst. Contre
- 23 Oct 2024 · n° 46 L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 134 pour · 118 contre · 1 abst. Pour
- 23 Oct 2024 · n° 45 L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 83 pour · 120 contre · 11 abst. Contre
- 23 Oct 2024 · n° 44 L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 107 pour · 118 contre · 1 abst. Contre
- 23 Oct 2024 · n° 43 L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 106 pour · 116 contre · 4 abst. Contre
- 23 Oct 2024 · n° 42 L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 92 pour · 87 contre · 2 abst. Contre
- 23 Oct 2024 · n° 41 L'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 89 pour · 91 contre · 3 abst. Contre
- 22 Oct 2024 · n° 21 L'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 191 pour · 35 contre · 32 abst. Contre groupe : abstention
- 22 Oct 2024 · n° 20 L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 138 pour · 56 contre · 68 abst. Contre
- 22 Oct 2024 · n° 19 L'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 67 pour · 103 contre · 1 abst. Contre
- 22 Oct 2024 · n° 18 L'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 61 pour · 103 contre · 1 abst. Contre
Source : Assemblée nationale, open data, scrutins publics · fichier du 26 octobre 2026 · Licence Ouverte