Politique

Assemblée nationale · 17e législature · 9 097 scrutins publics

Les votes de Hubert Brigand

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1 205 résultats · page 15 sur 41

  1. 18 Mai 2026 · n° 6655 L'amendement n° 443 de Mme Lechon à l'article 8 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). Rejeté 20 pour · 43 contre · 3 abst. Contre
  2. 18 Mai 2026 · n° 6654 L'article 7 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). Adopté 68 pour · 0 contre · 0 abst. Pour
  3. 18 Mai 2026 · n° 6653 L'article 6 bis du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). Adopté 56 pour · 0 contre · 5 abst. Pour
  4. 18 Mai 2026 · n° 6652 L'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). Rejeté 24 pour · 29 contre · 6 abst. Abstention
  5. 18 Mai 2026 · n° 6651 Le sous-amendement n° 783 de Mme Poueyto à l'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). Rejeté 7 pour · 47 contre · 5 abst. Abstention
  6. 18 Mai 2026 · n° 6650 L'article 6 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). Adopté 54 pour · 0 contre · 0 abst. Pour
  7. 18 Mai 2026 · n° 6649 L'amendement n° 706 de Mme Lemoine à l'article 6 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). Adopté 47 pour · 0 contre · 4 abst. Pour
  8. 18 Mai 2026 · n° 6648 L'amendement n° 397 de M. Saint-Pasteur à l'article 6 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). Rejeté 6 pour · 29 contre · 19 abst. Contre
  9. 18 Mai 2026 · n° 6647 L'amendement n° 240 de M. Lachaud à l'article 6 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). Rejeté 10 pour · 40 contre · 0 abst. Contre
  10. 18 Mai 2026 · n° 6646 L'article 5 du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture). Adopté 47 pour · 0 contre · 0 abst. Pour
  11. 13 Mai 2026 · n° 6645 L'ensemble de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 42 pour · 11 contre · 1 abst. Pour
  12. 13 Mai 2026 · n° 6644 L'amendement n° 137 de Mme Pochon à l'article 11 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 28 pour · 25 contre · 1 abst. Contre groupe : pour
  13. 13 Mai 2026 · n° 6643 L'amendement n° 56 de M. Brugerolles après l'article 9 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 46 pour · 3 contre · 0 abst. Pour
  14. 13 Mai 2026 · n° 6642 L'amendement n° 55 de M. Brugerolles après l'article 9 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 36 pour · 4 contre · 10 abst. Pour
  15. 13 Mai 2026 · n° 6641 L'article 9 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 30 pour · 10 contre · 13 abst. Pour
  16. 13 Mai 2026 · n° 6640 L'amendement n° 143 de Mme Pochon à l'article 9 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 23 pour · 28 contre · 3 abst. Contre
  17. 13 Mai 2026 · n° 6639 L'amendement n° 73 de Mme Rossi à l'article 9 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 39 pour · 4 contre · 7 abst. Pour
  18. 13 Mai 2026 · n° 6638 L'amendement n° 95 de Mme Ferrer à l'article 9 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 16 pour · 39 contre · 0 abst. Contre
  19. 13 Mai 2026 · n° 6637 L'amendement n° 3 de Mme Riotton à l'article 9 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 25 pour · 16 contre · 4 abst. Pour
  20. 13 Mai 2026 · n° 6636 L'amendement n° 28 de Mme Dalloz à l'article 9 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 23 pour · 27 contre · 1 abst. Pour
  21. 13 Mai 2026 · n° 6635 L'amendement n° 93 de Mme Ferrer après l'article 8 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 13 pour · 39 contre · 0 abst. Contre
  22. 13 Mai 2026 · n° 6634 L'article 8 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 31 pour · 0 contre · 13 abst. Pour
  23. 13 Mai 2026 · n° 6633 L'amendement n° 144 de Mme Pochon après l'article 7 bis de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 34 pour · 12 contre · 1 abst. Contre
  24. 13 Mai 2026 · n° 6632 L'article 7 bis de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 39 pour · 14 contre · 0 abst. Pour
  25. 13 Mai 2026 · n° 6631 L'amendement n° 91 de Mme Ferrer à l'article 7 bis de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 13 pour · 38 contre · 0 abst. Contre
  26. 13 Mai 2026 · n° 6630 L'amendement n° 148 de Mme Pochon à l'article 7 bis de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 35 pour · 9 contre · 2 abst. Pour
  27. 13 Mai 2026 · n° 6629 L'amendement n° 89 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 7 bis de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 13 pour · 38 contre · 0 abst. Contre
  28. 13 Mai 2026 · n° 6628 L'article 7 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 36 pour · 0 contre · 15 abst. Pour
  29. 13 Mai 2026 · n° 6627 L'amendement n° 75 de M. Fégné à l'article 7 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 49 pour · 2 contre · 0 abst. Pour
  30. 13 Mai 2026 · n° 6626 L'amendement n° 88 de Mme Ferrer à l'article 7 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 14 pour · 31 contre · 1 abst. Contre

Source : Assemblée nationale, open data, scrutins publics · fichier du 24 octobre 2026 · Licence Ouverte