Assemblée nationale · 17e législature · 9 097 scrutins publics
Les votes de Kévin Pfeffer
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2 920 résultats · page 50 sur 98
- 3 Nov 2025 · n° 3375 L'amendement n° 885 de M. Lottiaux après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 80 pour · 105 contre · 1 abst. Pour
- 3 Nov 2025 · n° 3374 L'amendement n° 2379 de M. Coquerel après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 46 pour · 82 contre · 1 abst. Contre
- 3 Nov 2025 · n° 3373 L'amendement n° 3616 de M. Kasbarian après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 132 pour · 79 contre · 9 abst. Pour
- 3 Nov 2025 · n° 3372 Le sous-amendement n° 3830 de Mme Brulebois et le sous-amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 123 pour · 96 contre · 5 abst. Pour
- 3 Nov 2025 · n° 3371 L'amendement n° 2651 de M. Le Coq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 59 pour · 152 contre · 12 abst. Contre
- 3 Nov 2025 · n° 3370 L'amendement n° 2655 de Mme Lejeune après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 86 pour · 136 contre · 2 abst. Contre
- 3 Nov 2025 · n° 3369 L'amendement n° 830 de M. Allisio après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 87 pour · 137 contre · 7 abst. Pour
- 3 Nov 2025 · n° 3368 L'amendement n° 948 de Mme Marais-Beuil après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 86 pour · 139 contre · 7 abst. Pour
- 3 Nov 2025 · n° 3367 L'amendement n° 3523 de M. de Courson après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 162 pour · 54 contre · 3 abst. Pour
- 3 Nov 2025 · n° 3366 L'amendement n° 3291 de M. Sansu après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 76 pour · 141 contre · 4 abst. Contre
- 3 Nov 2025 · n° 3365 L'amendement n° 1946 de M. Lahais après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 79 pour · 150 contre · 2 abst. Contre
- 3 Nov 2025 · n° 3364 L'amendement n° 3369 de M. Mattei après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 99 pour · 44 contre · 83 abst. Abstention
- 3 Nov 2025 · n° 3363 L'amendement n° 706 de M. Jean-René Cazeneuve et les amendements identiques suivants après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 94 pour · 49 contre · 80 abst. Abstention
- 3 Nov 2025 · n° 3362 L'amendement n° 3352 de Mme Taillé-Polian après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 68 pour · 156 contre · 0 abst. Contre
- 3 Nov 2025 · n° 3361 L'amendement n° 3342 de Mme Taillé-Polian après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 70 pour · 167 contre · 2 abst. Contre
- 3 Nov 2025 · n° 3359 L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 89 pour · 154 contre · 1 abst. Contre
- 3 Nov 2025 · n° 3358 L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 91 pour · 153 contre · 1 abst. Contre
- 3 Nov 2025 · n° 3357 L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 89 pour · 155 contre · 1 abst. Contre
- 3 Nov 2025 · n° 3356 L'amendement n° 2884 de M. Le Coq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 49 pour · 184 contre · 14 abst. Contre
- 3 Nov 2025 · n° 3335 L'amendement n° 2815 de M. Arnaud Bonnet après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Rejeté 61 pour · 100 contre · 0 abst. Pour groupe : contre
- 3 Nov 2025 · n° 3334 L'amendement n° 807 de M. Tanguy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 70 pour · 55 contre · 9 abst. Pour
- 3 Nov 2025 · n° 3333 L'amendement n° 487 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 104 pour · 62 contre · 3 abst. Pour
- 3 Nov 2025 · n° 3332 L'amendement n° 3134 de M. Midy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). Adopté 113 pour · 51 contre · 0 abst. Pour
- 30 Oct 2025 · n° 3277 L'amendement n° 8 de Mme Rousseau après l'article premier de la proposition de loi relative à la gratuité des parkings d'hôpitaux publics (première lecture). Rejeté 103 pour · 170 contre · 0 abst. Contre
- 30 Oct 2025 · n° 3276 Le sous-amendement n° 39 de M. Dufau après l'article premier de la proposition de loi relative à la gratuité des parkings d'hôpitaux publics (première lecture). Rejeté 104 pour · 164 contre · 4 abst. Contre
- 30 Oct 2025 · n° 3275 Le sous-amendement n° 40 de M. Dufau après l'article premier de la proposition de loi relative à la gratuité des parkings d'hôpitaux publics (première lecture). Rejeté 78 pour · 165 contre · 5 abst. Contre
- 30 Oct 2025 · n° 3274 L'article premier de la proposition de loi relative à la gratuité des parkings d'hôpitaux publics (première lecture). Rejeté 134 pour · 144 contre · 5 abst. Pour
- 30 Oct 2025 · n° 3273 L'ensemble de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées alimentaires par le moyen de l'étiquetage (première lecture). Rejeté 149 pour · 174 contre · 8 abst. Pour
- 30 Oct 2025 · n° 3272 La demande de seconde délibération, présentée par M. Salmon, des articles 1 et 2 de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées alimentaires par le moyen de l'étiquetage (première lecture). Rejeté 144 pour · 177 contre · 7 abst. Pour
- 30 Oct 2025 · n° 3271 L'article 3 de la proposition de loi visant à rendre systématique l'information du consommateur sur l'origine des denrées alimentaires par le moyen de l'étiquetage (première lecture). Rejeté 148 pour · 173 contre · 6 abst. Pour
Source : Assemblée nationale, open data, scrutins publics · fichier du 26 octobre 2026 · Licence Ouverte