Assemblée nationale · 17e législature · 9 097 scrutins publics

Les votes de Bruno Clavet

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1 428 résultats · page 43 sur 48

8 Nov 2024 · n° 421 L'amendement n° 1107 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 49 pour · 56 contre · 1 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 420 L'amendement n° 2082 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 137 pour · 3 contre · 6 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 418 L'amendement n° 1103 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 77 pour · 99 contre · 2 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 417 L'amendement n° 1099 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 77 pour · 100 contre · 2 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 416 L'amendement n° 1098 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 78 pour · 96 contre · 3 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 414 L'amendement n° 1095 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 76 pour · 99 contre · 3 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 413 L'amendement n° 1094 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 78 pour · 97 contre · 2 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 412 L'amendement n° 1029 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 74 pour · 93 contre · 1 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 411 L'amendement n° 1024 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 76 pour · 97 contre · 3 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 410 L'amendement n° 979 de M. Dirx à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 97 pour · 86 contre · 1 abst. Contre
8 Nov 2024 · n° 409 L'amendement n° 1122 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 77 pour · 98 contre · 5 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 408 L'amendement n° 1121 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 80 pour · 101 contre · 2 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 407 L'amendement n° 1120 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 79 pour · 101 contre · 0 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 406 L'amendement n° 1119 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 79 pour · 101 contre · 2 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 405 L'amendement n° 1118 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 78 pour · 103 contre · 1 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 404 L'amendement n° 1115 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 76 pour · 105 contre · 2 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 403 L'amendement n° 1114 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 77 pour · 105 contre · 1 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 402 L'amendement n° 1113 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 73 pour · 108 contre · 2 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 401 L'amendement n° 3742 du Gouvernement à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 104 pour · 77 contre · 3 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 400 L'amendement n° 1112 de M. Renault à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 76 pour · 106 contre · 2 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 399 L'amendement n° 1238 de M. Gouffier Valente à l'article 33 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 104 pour · 73 contre · 1 abst. Pour groupe : contre
8 Nov 2024 · n° 359 L'amendement n° 2921 de M. Tavernier après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 70 pour · 93 contre · 1 abst. Contre
8 Nov 2024 · n° 358 L'amendement n° 3119 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 139 pour · 9 contre · 12 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 357 L'amendement n° 2223 de M. Lopez-Liguori après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 89 pour · 35 contre · 16 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 356 L'amendement n° 2585 de M. Davi après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 65 pour · 87 contre · 1 abst. Contre
8 Nov 2024 · n° 355 L'amendement n° 3177 de M. Bouloux après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 65 pour · 80 contre · 0 abst. Contre
8 Nov 2024 · n° 354 L'amendement n° 1268 de Mme Ozenne après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 49 pour · 48 contre · 0 abst. Contre
8 Nov 2024 · n° 353 L'amendement n° 2741 de M. Rodwell après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 69 pour · 69 contre · 2 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 352 L'amendement n° 205 de M. Pauget après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 68 pour · 68 contre · 3 abst. Pour
8 Nov 2024 · n° 351 L'amendement n° 58 de M. Ciotti après l'article 26 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 66 pour · 70 contre · 1 abst. Pour

Source : Assemblée nationale, open data, scrutins publics · fichier du 26 octobre 2026 · Licence Ouverte