Assemblée nationale · 17e législature · 9 097 scrutins publics

Les votes de Jean-Michel Brard

1 619 scrutins où Jean-Michel Brard figure dans le décompte. Retour à la fiche

1 619 résultats · page 54 sur 54

24 Oct 2024 · n° 56 L'amendement n° 2694 (rect.) de M. Castellani après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 57 pour · 78 contre · 0 abst. Contre
24 Oct 2024 · n° 55 L'amendement n° 3572 de Mme Arrighi après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 60 pour · 78 contre · 2 abst. Contre
24 Oct 2024 · n° 54 L'amendement n° 3054 de M. Alloncle après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 45 pour · 72 contre · 0 abst. Pour groupe : contre
24 Oct 2024 · n° 53 L'amendement n° 2424 de Mme Maximi après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 46 pour · 53 contre · 2 abst. Contre
23 Oct 2024 · n° 52 L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 96 pour · 48 contre · 11 abst. Pour
23 Oct 2024 · n° 51 L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 90 pour · 130 contre · 2 abst. Pour groupe : contre
23 Oct 2024 · n° 50 L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 108 pour · 129 contre · 1 abst. Contre
23 Oct 2024 · n° 49 L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 234 pour · 40 contre · 1 abst. Pour groupe : contre
23 Oct 2024 · n° 48 L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 116 pour · 151 contre · 2 abst. Contre
23 Oct 2024 · n° 47 L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 119 pour · 144 contre · 3 abst. Contre
23 Oct 2024 · n° 46 L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 134 pour · 118 contre · 1 abst. Contre
23 Oct 2024 · n° 45 L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 83 pour · 120 contre · 11 abst. Contre
23 Oct 2024 · n° 44 L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 107 pour · 118 contre · 1 abst. Contre
23 Oct 2024 · n° 43 L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 106 pour · 116 contre · 4 abst. Contre
23 Oct 2024 · n° 42 L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 92 pour · 87 contre · 2 abst. Contre
23 Oct 2024 · n° 41 L'amendement n° 2050 de Mme Chatelain après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 89 pour · 91 contre · 3 abst. Contre
23 Oct 2024 · n° 40 L'amendement n° 1987 de M. Dufau après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 85 pour · 60 contre · 1 abst. Pour
23 Oct 2024 · n° 39 L'amendement n° 3591 de M. Mandon après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 25 pour · 86 contre · 34 abst. Pour
23 Oct 2024 · n° 38 L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 171 pour · 7 contre · 0 abst. Pour
23 Oct 2024 · n° 37 L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 178 pour · 5 contre · 1 abst. Pour
23 Oct 2024 · n° 36 L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 99 pour · 123 contre · 1 abst. Contre
23 Oct 2024 · n° 35 L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 130 pour · 160 contre · 4 abst. Contre
23 Oct 2024 · n° 34 L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 124 pour · 167 contre · 1 abst. Contre
23 Oct 2024 · n° 33 L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 119 pour · 165 contre · 1 abst. Contre
23 Oct 2024 · n° 23 L'amendement n° 1909 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 110 pour · 51 contre · 18 abst. Contre
23 Oct 2024 · n° 22 L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Rejeté 86 pour · 155 contre · 5 abst. Contre
22 Oct 2024 · n° 21 L'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 191 pour · 35 contre · 32 abst. Contre
22 Oct 2024 · n° 20 L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Adopté 138 pour · 56 contre · 68 abst. Contre
14 Oct 2024 · n° 4 La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot, du projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2023 (première lecture). Adopté 108 pour · 50 contre · 1 abst. Contre

Source : Assemblée nationale, open data, scrutins publics · fichier du 26 octobre 2026 · Licence Ouverte