Assemblée nationale · 17e législature · 9 097 scrutins publics
Les votes de Cyrille Isaac-Sibille
2 058 scrutins où Cyrille Isaac-Sibille figure dans le décompte. Retour à la fiche
2 058 résultats · page 23 sur 69
- 13 Mai 2026 · n° 6611 L'amendement n° 123 de Mme Pantel à l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 43 pour · 9 contre · 5 abst. Pour
- 13 Mai 2026 · n° 6610 L'amendement n° 172 du Gouvernement à l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 28 pour · 28 contre · 3 abst. Pour
- 13 Mai 2026 · n° 6609 L'amendement n° 40 de M.Jean-Pierre Vigier à l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 38 pour · 25 contre · 1 abst. Pour
- 13 Mai 2026 · n° 6608 L'amendement n° 30 de M. Descoeur à l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 19 pour · 39 contre · 0 abst. Pour
- 13 Mai 2026 · n° 6607 L'amendement n° 76 de M. Fégné à l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 19 pour · 35 contre · 3 abst. Contre
- 13 Mai 2026 · n° 6606 L'amendement n° 81 de Mme Ferrer à l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 18 pour · 36 contre · 4 abst. Contre
- 13 Mai 2026 · n° 6605 L'amendement n° 71 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 15 pour · 42 contre · 5 abst. Contre
- 13 Mai 2026 · n° 6604 L'article 5 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 49 pour · 10 contre · 1 abst. Pour
- 13 Mai 2026 · n° 6603 L'amendement n° 129 (rect.) de Mme Pochon à l'article 5 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 26 pour · 34 contre · 0 abst. Contre
- 13 Mai 2026 · n° 6602 L'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 27 pour · 35 contre · 0 abst. Contre
- 13 Mai 2026 · n° 6601 L'amendement n° 25 de M. Jolly à l'article 5 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 30 pour · 15 contre · 7 abst. Abstention
- 13 Mai 2026 · n° 6600 L'amendement n° 69 de Mme Ferrer à l'article 5 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 22 pour · 35 contre · 4 abst. Contre
- 13 Mai 2026 · n° 6599 L'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 46 pour · 15 contre · 0 abst. Pour
- 13 Mai 2026 · n° 6598 L'amendement n° 65 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 19 pour · 37 contre · 4 abst. Contre
- 13 Mai 2026 · n° 6597 L'amendement n° 64 de M. Coulomme à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 16 pour · 40 contre · 1 abst. Contre
- 13 Mai 2026 · n° 6596 L'amendement n° 78 de Mme Battistel à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 17 pour · 32 contre · 6 abst. Contre
- 13 Mai 2026 · n° 6595 L'amendement n° 77 de Mme Battistel à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Adopté 33 pour · 16 contre · 6 abst. Pour
- 13 Mai 2026 · n° 6594 L'amendement n° 63 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 4 de la proposition de loi pour une montagne vivante et souveraine (première lecture). Rejeté 14 pour · 37 contre · 4 abst. Contre
- 12 Mai 2026 · n° 6541 L'ensemble de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). Adopté 175 pour · 0 contre · 0 abst. Pour
- 12 Mai 2026 · n° 6540 L'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). Rejeté 53 pour · 83 contre · 1 abst. Contre
- 12 Mai 2026 · n° 6538 L'amendement n° 14 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). Adopté 58 pour · 31 contre · 48 abst. Pour groupe : contre
- 12 Mai 2026 · n° 6537 L'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). Adopté 143 pour · 0 contre · 0 abst. Pour
- 12 Mai 2026 · n° 6536 L'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). Rejeté 34 pour · 77 contre · 17 abst. Contre
- 12 Mai 2026 · n° 6535 L'amendement n° 8 de M. Tavel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). Adopté 98 pour · 33 contre · 1 abst. Pour groupe : contre
- 12 Mai 2026 · n° 6534 L'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). Rejeté 55 pour · 65 contre · 2 abst. Abstention groupe : contre
- 12 Mai 2026 · n° 6533 L'article 4 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). Adopté 63 pour · 41 contre · 24 abst. Pour
- 12 Mai 2026 · n° 6532 L'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). Adopté 48 pour · 47 contre · 39 abst. Pour
- 12 Mai 2026 · n° 6531 L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). Rejeté 43 pour · 74 contre · 17 abst. Pour
- 12 Mai 2026 · n° 6530 L'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). Adopté 82 pour · 52 contre · 0 abst. Pour
- 12 Mai 2026 · n° 6529 L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 de la proposition de loi visant à accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique (première lecture). Rejeté 56 pour · 77 contre · 1 abst. Contre
Source : Assemblée nationale, open data, scrutins publics · fichier du 25 octobre 2026 · Licence Ouverte